CIGA'VAP VERIFICATION

ATTENTION !

La vente des produits du vapotage est interdite aux mineurs. En rentrant sur ce site, j’atteste sur l’honneur être majeur(e) et être autorisé(e) par la législation de mon pays à acheter des produits contenant de la nicotine. Veuillez attester que vous êtes majeur :

MENTIONS LÉGALES DU SITE

Cigavap.fr




Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site CigaVap les présentes mentions légales.


Le site CigaVap est accessible à l’adresse suivante : cigavap.fr (ci-après “le Site”). L’accès et l’utilisation du Site sont soumis aux présentes ” Mentions légales” détaillées ci-après ainsi qu’aux lois et/ou règlements applicables.

La connexion, l’utilisation et l’accès à ce Site impliquent l’acceptation intégrale et sans réserve de l’internaute de toutes les dispositions des présentes Mentions Légales.


ARTICLE 1 – INFORMATIONS LÉGALES



En vertu de l’Article 6 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé dans cet article l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.



A.
 Editeur du site

Le site CigaVap est édité par :

SAS MABELLIA

ayant son siège social à l’adresse suivante : 13 AV JEAN MARTOURET, 43120 MONISTROL-SUR-LOIRE, et immatriculée au numéro suivant :881 348 528 RCS LE PUY EN VELAY.

Capital social : 1 000 euros

Téléphone : +33 6 06 89 69 04

Adresse e-mail : contact@cigavap.fr

ci-après ” l’Éditeur “



B.
 Directeur de publication

Le Directeur de publication est :

Ingrid Bellahcene

Adresse e-mail de contact : contact@cigavap.fr

ci-après ” le Directeur de publication “



C.
 Hébergeur du site

Le site CigaVap est hébergé par :

1&1 Internet France

dont le siège est situé à l’adresse suivante : 1 ET 1 INTERNET SARL, 7 PL DE LA GARE 57200 SARREGUEMINES

Téléphone : 0970 808 911

ci-après ” l’Hébergeur “


D.
 Utilisateurs

Sont considérés comme utilisateurs tous les internautes qui naviguent, lisent, visionnent et utilisent le site CigaVap.

ci-après les ” Utilisateurs “


ARTICLE 2 – ACCESSIBILITÉ



Le Site est par principe accessible aux Utilisateurs 24/24h et 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour des besoins de maintenance ou en cas de force majeure.

En cas d’impossibilité d’accès au Site, celui-ci s’engage à faire son maximum afin d’en rétablir l’accès. Le Site ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, quelle qu’en soit la nature, résultant de son indisponibilité.


ARTICLE 3 – LOI APPLICABLE ET JURIDICTION



Les présentes Mentions Légales sont régies par la loi française. En cas de différend et à défaut d’accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux français conformément aux règles de compétence en vigueur.


ARTICLE 4 – CONTACT



Pour tout signalement de contenus ou d’activités illicites, l’Utilisateur peut contacter l’Éditeur à l’adresse suivante : contact@cigavap.fr, ou par courrier recommandé avec accusé de réception adressé à l’Éditeur aux coordonnées précisées dans les présentes mentions légales.



Le site CigaVap vous souhaite une excellente navigation !